Accueil > Communauté de Communes > Procès-verbaux des conseils

Procès verbaux des conseils

Contenu de la page : Procès verbaux des conseils

La Communauté de Communes est administrée par un Conseil Communautaire qui est l’organe décisionnel. Il se réunit en moyenne tous les 2 mois pour délibérer et voter les actes nécessaires au fonctionnement et à la mise en œuvre des projets de la Communauté de communes. Ses décisions et le déroulé de chaque séance sont publiés dans un procès-verbal.

Publications

67 documents en archive

Documents récents :

Procès-verbal du Conseil du 14 décembre 2017 décembre 2017 PDF - 1.3 Mo
Télécharger
Procès-verbal du Conseil du 29 novembre 2017 novembre 2017 PDF - 977.5 ko
Télécharger
Procès-verbal du Conseil du 5 octobre 2017 octobre 2017 PDF - 1.2 Mo
Télécharger
Procès-verbal du Conseil du 14 septembre 2017 septembre 2017 PDF - 750.4 ko
Télécharger
Procès verbal du Conseil du 6 juillet 2017 juillet 2017 PDF - 721.1 ko
Télécharger
Procès-verbal du Conseil du 1er juin 2017 juin 2017 PDF - 667.9 ko
Télécharger
Procès-verbal du Conseil du 6 avril 2017 avril 2017 PDF - 580.1 ko
Télécharger
Procès verbal du Conseil du 23 mars 2017 mars 2017 PDF - 923.2 ko
Télécharger

Téléchargements

Rapport relatif à la mutualisation des services mars 2017 PDF - 254.2 ko
Télécharger