Contacts
À télécharger
- Avis de la Chambre d’Agriculture de l’Oise (567.8 ko)
- Avis de la Direction des Territoires de l’Oise (290.3 ko)
- Avis du Conseil général de l’Oise (52.2 ko)
- Avis du Centre régional de la propriété forestière (164.5 ko)
- Avis du SMTCO (267.3 ko)
Rapport de présentation (1-Diagnostic) (6.4 Mo)
- Rapport de présentation (2-État initial de l’environnement) (7.6 Mo)
- Rapport de présentation (3-Évaluation environnementale) (1.8 Mo)
- Rapport de présentation (4-Plan d’aménagement et de développement durable) (2.5 Mo)
- Rapport de présentation (5-Document d’orientation générale) (5.1 Mo)
- Rapport de présentation (6-Bilan de la concertation) (1.6 Mo)
- Rapport de présentation (complet) (25 Mo)
- Plateau Picard Infos 1erT 2009 (425.7 ko)
- Plateau Picard Infos 1erT 2010 (2.7 Mo)
- Plateau Picard Infos 4èmeT 2009 (2.3 Mo)
- Plateau Picard Infos 2èmeT 2010 (1.5 Mo)
- Plateau Picard Infos 2èmeT 2009 (2.2 Mo)
Le Pays
Le SCoTAller plus loin...
Communauté de Communes du Clermontois
L’enquête publique
Du 1er février au 2 mars 2010Comme tous les documents d’urbanisme, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est soumis à l’avis de la population via une enquête publique.
L’objectif de l’enquête publique est d’informer le public sur un projet (ici le SCoT), préparé par la collectivité, et de recueillir ses observations sur un registre spécifiquement mis à sa disposition.
La commission d’enquête chargée de son déroulement examine les observations recueillies et rend un rapport à la collectivité afin d’éclairer sa décision finale.
L’enquête publique du SCoT du Pays Clermontois Plateau Picard se déroulera du 1er février au 2 mars 2010 inclus dans les lieux suivants :
Le dossier du SCOT et les registres d’enquête y seront déposés. Le public pourra en prendre connaissance et faire part de ses observations éventuelles.
Avant que l’enquête publique ne débute, le dossier arrêté du ScoT a été envoyé aux personnes publique associées, notamment aux services de l’Etat, pour avis. Ceux-ci sont disponibles en téléchargement.